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FRANCAIS >> CONTESSA SAS

MENTIONS LEGALES – CONFIDENTIALITE 

1. Le site www.autori-vari.it

Le site www.autori-vari.it (et ses déclinaisons : www.autori-vari.com,  www.autori-vari.fr, ou autres domaines alias) est la propriété de la SOCIETE CONTESSA SAS.

CONTESSA SAS

Société par Actions Simplifiée unipersonnelle au capital social de dix mille euros (10 000 €)

Siège social :  2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (France),

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 531 301 091,

Numéro de TVA intracommunautaire : FR61531301091, 

Représentant légal de la SOCIETE CONTESSA SAS et responsable de la publication du site : Mademoiselle Roberta FUMIA Présidente Associée et nommée à cette fonction pour une durée indéterminée par les statuts constitutifs de la société.

Coordonnées : 

• Courrier : CONTESSA SAS - 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (France)
• Téléphone : + 33 (0)9 81 33 91 98 (numéro non surtaxé, lun-ven : 10h-12h /14h-17h) // 
• Fax : + 33 (0)9 81 40 92 27 
• E-mail :

• home@autori-vari.it pour toute question générale,
• sos@autori-vari.it pour toute question relative au Service Après Vente,
• privacy@autori-vari.it pour toute question relative aux Données Personnelles. 

Crédits :

• Concept et production : ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™
•  Développement et gestion du site : Agence PCO - contact@agence-pco.fr - tél. +33 (0)1 42 72 92 37
• Direction artistique et Design : www.pourquoilelapin.com
• Crédits photos : Francesco Neri, Francesca Ferrandi, atelier BL119

2. Conditions d’utilisation

Le site www.autori-vari.it est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. 

Il ne peut être fait d'usage commercial de toute ou partie du contenu de www.autori-vari.it. 

Les éléments contenus sur les sites du domaine www.autori-vari.it restent la propriété de la SOCIETE CONTESSA SAS même une fois téléchargés. 

Diverses informations peuvent être accessibles sur www.autori-vari.it ou par le biais de ce site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les enfants et si nécessaire, de limiter l'accès à www.autori-vari.it.

L'UTILISATEUR garantit qu'il n'utilisera pas www.autori-vari.it ni les services proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. 

L'UTILISATEUR sera seul responsable des dommages qu'il causera à CONTESSA SAS ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du site www.autori-vari.it et des services proposés. En cas de violation par l'UTILISATEUR de ses obligations légales et contractuelles, CONTESSA SAS se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations. 

3. Sécurité de paiement 

Les paiements sont réalisés par le biais du système sécurisé :

SOGENACTIF de la SOCIETE GENERALE

qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation vaudra signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l’UTILISATEUR est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client de la SOCIETE :

•  en appelant le numéro de téléphone suivant +33 (0)9 81 33 91 98 (numéro non surtaxé, lun-ven : 10h-12h / 14h-17h)
• en envoyant un courrier électronique à : sos@autori-vari.it).

4. Données à caractère personnel

4.1 Responsable du traitement :

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est :

La SOCIETE CONTESSA SAS, propriétaire du site Internet www.autori-vari.it, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle au capital social de dix mille euros (10 000 €), dont le siège social est au 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 531 301 091,dont le représentant légal est Madame Roberta FUMIA, associée et nommée à la fonction de Président pour une durée indéterminée par les statuts constitutifs de la société, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR61531301091, pouvant être valablement et effectivement contactée aux coordonnées suivantes par :

• Courrier : CONTESSA SAS - 27bis, rue Sainte Marguerite – 93500 Pantin (France)
• Téléphone : + 33 (0)9 81 33 91 98 (numéro non surtaxé, lun-ven : 10h-12h /14h-17h)
• Fax : + 33 (0)9 81 40 92 27
• E-mail : home@autori-vari.it pour toute question générale, privacy@autori-vari.it pour toute question relative aux Données Personnelles.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 02 / 09 / 2011 enregistrée sous le numéro 1529731.   

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné :

•  à la gestion de clientèle (traitement, suivi, paiement, livraison de commande et archivage),
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Les destinataires des données sont : la SOCIETE CONTESSA SAS et ses fournisseurs (système de paiement sécurisé, transporteurs, etc.).

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• Par courrier : CONTESSA SAS - 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles(France)
• Par e-mail : privacy@autori-vari.it
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5. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.autori-vari.it de la SOCIETE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la SOCIETE et de leurs auteurs.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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La SOCIETE s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site.

La SOCIETE, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

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Mise à jour : 13 mars 2012

CONTESSA SAS

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INFORMAZIONI LEGALI - CONFIDENZIALITA

1. Il sito www.autori-vari.it 

Il sito www.autori-vari.it (e le sue declinazioni : www.autori-vari.com,  www.autori-vari.fr, e altri domini alias) è di proprietà della CONTESSA S.A.S.

CONTESSA S.A.S. 

Società per Azioni Semplificata unipersonale dal capitale sociale di dieci mila euro (10 000€)

Sede legale:  2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (Francia) 

Registrata al Tribunale di commercio e delle società di Meaux con il numero 531 301 091

Numero di partita iva intracomunitaria: FR61531301091, 

Legale rappresentante della S.A.S. CONTESSA e responsabile per pubblicare il sito: Roberta FUMIA,  Socio e Presidente designata come tale a tempo indeterminato dallo statuto sociale.

Coordinate: 

• Indirizzo: S.A.S. CONTESSA - 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (Francia) 
• Telefono: + 33 (0) 9 81 33 91 98 (numero non surtassato, lun-ven: 10-12 / 14-17) / / 
• Fax: + 33 (0)9 81 40 92 27
• E-mail: 

• home@autori-vari.it domande di carattere generale, 
• sos@autori-vari.it qualsiasi domanda riguardante il Servizio Post Vendita 
• privacy@autori-vari.it tutte le questioni relative ai dati personali.

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• Concezione e produzione: questo sito è stato realizzato utilizzando la soluzione open-source PrestaShop™.

• Sviluppo e gestione del sito : Agence PCO - contact@agence-pco.fr - tél. +33 (0)1 42 72 92 37
• Direzione artistica e Design : www.pourquoilelapin.com
• Crediti fotografici: Francesco Neri, Francesca Ferrandi, atelier BL119

2. Condizioni di Utilizzo

Il sito www.autori-vari.it è destinato al solo uso personale.
 
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3. Sicurezza nei pagamenti

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Tutti i dati forniti e la conferma registrata varranno prova della transazione.

La conferma varrà firma e accettazione di tutte le operazioni effettuate sul sito.

Tuttavia, in caso di uso fraudolento della sua carta di credito, l'UTENTE è invitato, non appena constati questo abuso, a contattare il servizio clienti della SOCIETÀ:

• chiamando il seguente numero telefonico: +33 (0)9 81 33 91 98 (numero non surtassato, lun-ven: 10-12 / 14-17) 
• inviando una e-mail a: sos@autori-vari.it).

4. Dati Personali

4.1 Responsabile del trattamento:

Il responsabile dei dati personali è CONTESSA S.A.S., proprietaria del sito web www.autori-vari.it, Società per Azioni semplificata unipersonale dal capitale sociale di € 10.000, la cui sede legale è al  2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (Francia) , registrato al Registro del Commercio e delle Società di  Meaux con il numero B 531 301 091, il cui legale rappresentante è Roberta Fumia,  associata e nominata presidente a tempo indeterminato dallo statuto sociale, compreso il numero di TVA intracomunitaria  è FR 61 531 301 091, validamente ed efficacemente contattatabile alle seguenti coordinate: 

• Indirizzo: S.A.S. CONTESSA - 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (Francia) 
• Telefono: + 33 (0)9 81 33 91 98 (numero non surtassato, lun-ven: 10:00-12:00 / 14h-17h) 
• Fax: + 33 (0)9 81 40 92 27
• E-mail: home@autori-vari.it per domande di carattere generale, privacy@autori-vari.it per tutte le questioni relative ai dati personali. 

Il trattamento delle informazioni, compresa la gestione degli indirizzi di posta elettronica degli utenti del sito è stato dichiarato alla CNIL il 02/09/2011 con il numero 1529731.

4.2 Finalità delle informazioni raccolte:

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• per la gestione dei clienti (trattamento, follow-up, pagamento, consegna e archiviazione),
• e, se l'UTENTE ha accettato: per inviare newsletter, informazioni e inviti a eventi della SOCIETÀ, la prospezione commerciale della SOCIETÀ per offerte commerciali di prodotti simili a quelli che l'UTENTE ha già ordinato o aggiunto ai prodotti preferiti.

Destinatari dei dati sono: la CONTESSA S.A.S. e i suoi fornitori (sistema di pagamento sicuro, vettori, ecc) ..

Infine, se l’UTENTE lo desidera, tramite accettazione espressa, la SOCIETÀ si riserva il diritto di trasferire a partners commerciali le informazioni raccolte.

Secondo la legge "informatica e libertà" del 6 Gennaio, 1978 modificata nel 2004, le informazioni relative all’UTENTE saranno oggetto di trattamento automatizzato.

4.3 Diritto d’accesso e di rettifica

Conformemente alla legge "informatica e libertà" del 6 Gennaio, 1978 modificata nel 2004, l'UTENTE ha il diritto di accesso e di rettifica delle informazioni che lo riguardano, che può esercitare contattando la SOCIETÀ come segue:

• Per posta: S.A.S. CONTESSA - 2B, avenue de l'Espérance - 77500 Chelles (Francia)
• Via E-mail: privacy@autori-vari.it
• Identificandosi nella rubrica "your account" e cliccando su “ mes informations personnelles “ (le mie informazioni personali)

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Ultimo Aggiornamento: 13 marzo 2012

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